Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4287375
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2026
Présentation de la marque Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne
Déposée le 18 mai 2016 par Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO domicilié(e) Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, M. LEROY Franck domicilié(e) Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France.
La marque Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, collectivité territoriale - Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, M. LEROY Franck - Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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